Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPMASTER
DYNAVET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96655016
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2016

Présentation de la marque TOPMASTER

Déposée le 6 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPMASTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAVET domicilié(e) Rue Chappe,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2322775) - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 769 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2322775) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPMASTER est expirée depuis le 6 décembre 2016.

DYNAVET a également déposé les autres marques suivantes : MASTER PLUS , EFFITEK , ZONE PROTECTOR , SPORTCARESYSTEM , (Marque figurative) , DYNAVET , JETCARE SYSTEM , DYNAVET LE BON COMPORTEMENT FOR A WELL-BEHAVED DOG DIE SANFTE ERZIEHUNG UNA BUENA CONDUCTA LA BUONA EDUCAZIONE DEL CANE , AIR CONTROL , ABOISTOP


DYNAVET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Rue Chappe,63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2322775) - 63000 - France - SIREN 341769073


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2322775) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 12 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440280 - Publication au BOPI 2006-09-12

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322775 - Publication au BOPI 2006-09-12

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Produits vétérinaires et hygiéniques. Dispositif électronique destiné au dressage des animaux. Dispositif électronique destiné à empêcher les chiens d'aboyer. Appareil et instrument vétérinaire Laisses, colliers en cuir ou en matières plastique, colliers comprenant un dispositif électronique destiné au dressage des chiens

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.